Mairie de Devecey
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Ordre du jour:
1) Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2010
2) Travaux forêt
3) Redevance d’Occupation du Domaine Public: France Télécom
4) Régime indemnitaire IAT
5) Fournitures scolaires 2011
6) Subventions aux associations et aux coopératives scolaires
7) Participation 2011 des communes de résidence aux charges de fonctionnement des écoles publiques de Devecey
8) Travaux de voirierue du village: autorisation de programme, crédits de paiement, demande de subvention
9) Taux d’imposition 2011
10) Budget primitif 2011